Déposée le 31 mars 1987 par ELHAYANI Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUGBOARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ELHAYANI Paul, Claude, domicilié(e) 66 Bld de Reuilly, 75012 PARISASSAYAH René, Sydney,4 chemin du Fau Blanc 1009 PULLY SUISSEBALLIAN Michel, Jean, André,88 rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL ELHAYANI - France.
La marque RUGBOARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBOARD est expirée depuis le 31 mars 1997.
ELHAYANI Paul a également déposé les autres marques suivantes : GREENB ARD , FOOTB ARD
ELHAYANI Paul, Claude - 66 Bld de Reuilly, 75012 PARISASSAYAH René, Sydney,4 chemin du Fau Blanc 1009 PULLY SUISSEBALLIAN Michel, Jean, André,88 rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France
PAUL ELHAYANI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Tableaux muraux ou sur pieds, reproduisant un terrain de rugby pour l'enseignement de ce sport
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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